ProMove - Conditions générales

"Conditions générales" riment-elles, selon vous, avec "pièges en petits caractères" ? Soyez rassuré, avec ProMove, pas de demi-tour inattendu à craindre. Au contraire : nous annonçons en toute franchise ce que vous pouvez attendre de notre part - ou pas.

Quand ces conditions générales s'appliquent-elles ? C'est très simple : elles s'appliquent à l'ensemble des services, formations et activités de ProMove. Si d’aventure nous devions exceptionnellement y déroger, nous vous en avertirions clairement sur papier.

1. Devis et contrats

Nous serions ravis de vous remettre un devis. Mais attention : sauf mention contraire, il n'est valable que 30 jours. Passé ce délai, vous devrez réintroduire une demande pour un nouveau devis. Notre proposition vous convient-elle ? Faites-le-nous savoir, nous donnerons le feu vert à la confirmation de commande. Votre réservation ne sera définitive qu'après réception soit de cette confirmation dûment signée, soit du paiement si nous avions convenu d'un acompte total ou partiel.

Autre aspect important : les dispositions légales en matière de formations obligatoires peuvent évoluer dans le temps. Ceci peut influer sur le planning ou le contenu des formations, sans que ProMove puisse en être considéré comme responsable.

2. Annulation

Nous le savons, même les meilleurs agendas peuvent parfois subir un écart de conduite. En cas d'annulation, veuillez tenir compte des frais suivants :

Jusqu'à 1 mois avant l'activité : vous payez 50 % du montant stipulé sur la confirmation de commande dûment signée.
Jusqu'à une semaine avant l'activité : vous payez 75 % du montant stipulé sur la confirmation de commande dûment signée.
Dans les 6 jours précédant l'activité : vous devez régler la totalité du montant convenu. Attention : annuler une formation de notre assortiment standardisé doit toujours avoir lieu au moins 7 jours au préalable, par e-mail à l'adresse info@promove.be.

Sécurité d'abord : des circonstances exceptionnelles, comme des dommages aux équipements ou des conditions météorologiques dangereuses, peuvent parfois nous contraindre d'annuler une activité. Dans ce cas, nous rechercherons ensemble une nouvelle date pour votre activité, sans frais supplémentaires de votre part.

Chèque-cadeau

Avez-vous reçu un chèque-cadeau ? Génial ! Veuillez néanmoins vérifier sa durée de validité, car tout remboursement serait impossible.

3. Participation et conditions de sécurité

Nous l'avons dit, la sécurité prime avant tout. Le côté agrément n'est certes pas négligé, mais nos instructeurs sont toujours aux commandes (au moins au figuré). Respectez toujours leurs instructions. Un comportement dangereux au volant ou une conduite sous l'influence de l'alcool ou de drogues peut vous exclure de la formation.

Le même raisonnement concerne votre véhicule : si vous en avez besoin pour nos activités, il doit être en parfait état technique, sans quoi il sera refusé par nos instructeurs.

4. Responsabilité

Lors de nos formations, ne perdez jamais les pédales, car vous êtes et restez responsable de vos faits et gestes au volant. ProMove souscrit une assurance et met en place un bon encadrement ainsi que des infrastructures sûres, mais ne peut être considéré comme responsable de dommages indirects (par exemple aux effets personnels non nécessaires à l'activité).

D'ailleurs, vous serez entièrement responsable en cas de faute grave ou intentionnelle et devrez en assumer toutes les conséquences.

5. Emploi de nos infrastructures

ProMove n'est pas une écurie de F1. Nos bâtiments et terrains ne peuvent être utilisés qu'à des fins de formation à la conduite. Bref, vous n'êtes pas à la bonne adresse pour une course de vitesse. Avez-vous endommagé quelque chose ? C'est à vos frais, car tous nos équipements doivent rester en parfaite condition pour les participants et parcours suivants.

6. Prix et facturation

Les bons comptes font les bons amis. Dès lors, veuillez respecter les accords… et les délais de paiement. Sauf mention contraire, tous nos prix sont exprimés hors taxes. Nous demandons parfois un acompte de 50 % ; le reste du montant est payé après réception de la facture.

7. Défaut de paiement

Dans tous les cas, la somme doit être payée dans les 8 jours suivant la date de facture. En cas de retard, vous serez confronté à un intérêt de retard annuel de 16 % ainsi qu'à une indemnité forfaitaire de 20 %, avec un minimum de 62 €. Vous le voyez, tout est clair : pas question de brûler un feu !

8. Vie privée et traitement des données personnelles

ProMove slalome avec prudence dans la réglementation sur la vie privée et la sécurité des données personnelles. Pour mieux savoir quel itinéraire nous suivons, consultez notre Charte Vie privée à l'adresse www.promove.be/privacy.

9. Litiges

Nous nous efforçons d'éviter toute collision, y compris entre l'organisateur et les participants. Si un litige se termine en impasse, nous nous dirigerons vers les tribunaux de Bruges conformément au Droit belge.

Un aspect vous semble-t-il encore nébuleux ? N'hésitez pas à nous questionner pour plus de détails.